Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMONVAL
Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions (SA)

Numéro de dépôt :
1668974
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
24/05/2001

Présentation de la marque DORMONVAL

Déposée le 24 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « DORMONVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions domicilié(e) INGERSHEIM 68040 - France.

La marque DORMONVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMONVAL est expirée depuis le 24 mai 2001.

Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions a également déposé les autres marques suivantes : 2000 DELTA 2000 , DELTA POCHE , DORMONVAL , JEAN DORMONVAL


Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions (SA) - INGERSHEIM 68040 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

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